Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DECIDEURS DE LA REGION RHONE ALPES
HERBLIN PHILIPPE

Numéro de dépôt :
92435011
Date de dépôt :
18/09/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque DECIDEURS DE LA REGION RHONE ALPES

Déposée le 18 septembre 1992 par HERBLIN PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECIDEURS DE LA REGION RHONE ALPES »

Le déposant est HERBLIN PHILIPPE, domicilié(e) La Quieta 8 bis rue de Beaulieu, 06800 CAGNES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe HERBLIN La Quieta - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

HERBLIN PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : DECIDEURS DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR PACA , DECIDEURS DE LA REGION ILE DE FRANCE


HERBLIN PHILIPPE - La Quieta 8 bis rue de Beaulieu, 06800 CAGNES SUR MER - France


Philippe HERBLIN La Quieta - France


Inscription le 18 décembre 1995 - Rejet total n°194999 - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1995-12-18

Produits de l'imprimerie à savoir livres, périodiques, revues, éditions à reliures mobiles avec mises à jour (documentation permanente) Services d'édition, édition de livres, annuaires, guides pratiques, périodiques, revues.Produits d'information sur supports magnétiques, sonores, sur supports informatiques et télématiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.